Avant de choisir définitivement un modèle de maison, il est si important de vérifier s’il s'adapte à la parcelle, en tenant compte des directives relatives aux distances par rapport aux limites. Quelles sont exactement ces distances et y a-t-il des dérogations aux règles établies ?
À quelle distance un bâtiment doit-il se situer par rapport à la limite de la parcelle ?
En ce qui concerne les distances standards d’un bâtiment résidentiel par rapport au terrain, il convient de respecter les points suivants :
- une distance d’au moins 3 m, dans le cas de murs sans ouverture ;
- une distance minimale de 4 m dans le cas de murs comportant des ouvertures de portes ou de fenêtres.
Certains éléments en saillie du bâtiment, notamment les escaliers, les corniches, les terrasses ou les balcons, ainsi que les rampes d’accès, peuvent être situés plus près de la limite indiquée par les distances fixées pour les murs.
Y a-t-il des exceptions à ces règles ?
Comme pour la plupart des règles, il existe quelques exceptions qui peuvent être appliquées dans des situations exceptionnelles et placer le bâtiment résidentiel plus près de la limite qu’indiqué ci-dessus. Le bâtiment résidentiel peut être placé plus près de la limite de la parcelle dans une situation où :
- le terrain sur lequel il est prévu d’ériger la maison est très étroit, sa largeur ne dépasse pas 16 m ;
- le plan de zonage local le permet (ou cet emplacement de la maison est autorisé par les conditions d’aménagement, lorsque la parcelle n’est pas incluse dans le plan de zonage local) ;
Il convient de rappeler que le bâtiment peut être érigé plus près de la limite de la parcelle du côté des murs qui ne comportent pas d’ouverture de porte ou de fenêtre.
Quelles sont les distances à respecter lorsqu’un terrain constructible borde un terrain non constructible ?
Si la parcelle sur laquelle la maison unifamiliale doit être construite est contigüe à une parcelle non destinée à la construction, notamment une route, il convient également dans ce cas de respecter des distances appropriées par rapport à la limite de la parcelle. Si le plan de développement local ne précise pas les distances exactes, des règles générales sont adoptées, qui indiquent que :
- Dans les zones bâties, la distance entre le bâtiment et le bord extérieur de la chaussée doit être d’au moins 30 m si elle est située à côté d’une autoroute ; 20 m si elle est située à côté d’une autoroute ; 10 m si elle est située à côté d’une route nationale ; 8 m si elle est située à côté d’une route provinciale ou de district et 6 m si elle est située à côté d’une route municipale ;
- Dans les zones non bâties, les distances minimales sont fixées comme suit : 50 m, 40 m, 25 m est 15 m.
